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Editeur

Mairie de Nevers

1, place de l’hôtel de ville 58036 Nevers cedex

Tel : 03 86 68 46 31

Site internet : https://culture.nevers.fr/

Directeur de la publication

Monsieur le Maire.

Hébergement

Le site culture.nevers.fr est hébergé par la Ville de Nevers.

Nom de domaine

La réservation du nom de domaine culture.nevers.fr a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC par la société :

DPC Design

4 Avenue Pierre Bérégovoy 58000 Nevers

Tél : 03 86 58 16 99

https://www.dpcdesign.fr/

Crédits photos

Mairie de Nevers.

Réalisation et conception graphique

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société DPC Design.

Liens hypertextes (responsabilité)

Le site culture.nevers.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites publics (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de la collectivité. A l’inverse, tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Propriété intellectuelle

En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la collectivité. Le site (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et au niveau international par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Le non-respect de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Responsabilité

La Ville de Nevers s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données collectées auprès de l’usager, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. En particulier, la collectivité décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site de la ville de la culture et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la collectivité n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive. Il est rappelé que toute personne procédant à une fausse déclaration pour elle-même ou pour autrui s’expose, notamment, aux sanctions prévues à l’article 441-1 du Code Pénal, prévoyant des peines pouvant aller jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende. L’utilisateur est responsable :

• De la protection de son matériel et de ses données ;

• De l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services.